Copyright (c) 2018 Réalisation du site Pascal Eymard . Tous droits réservés.
Mentions légales. RGPD.

Mentions légales

Directeur de la publication : Docteur Hugues-Olivier Géraud
Adresse : 188 avenue André Emery - 19100 Brive 
Téléphone : 05 19 59 00 90 
Siret : 45190563200027 
Hébergement :
1&1 Internet SARL 
7, place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex 
Conception du site :
Pascal Eymard Webmaster 
1, rue du Québec - 19100 Brive 
Téléphone : 06 20 03 21 15 
Email : pascaleymard@free.fr 
Objet du site :
Ce site est conçu à titre purement informatif, sans visée commerciale et est destiné à tout type de public. 
Les informations fournies sur le présent site sont destinées à améliorer, non à remplacer, la relation qui existe entre le patient (ou visiteur du site) et son chirurgien. Ces informations permettent également de présenter le cabinet.
Ce site est mis gratuitement à la disposition des patients du Centre ORTHOPOLE DES TROIS PROVINCES afin de leur fournir des informations sur la chirurgie orthopédique.
Propriété intellectuelle :
Ce site et les documents y figurant sont généralement protégés au titre du droit de la propriété intellectuelle. Pour toute utilisation, hors du cadre privé, d'un élément de ce site vous êtes invité à contacter le responsable du site, dont les coordonnées figurent ci-dessus.  
Confidentialité :
Les informations personnelles concernant les visiteurs de ce site, y compris leur identité sont confidentielles. Le responsable du site s'engage sur l'honneur à respecter les conditions légales de confidentialité applicables en France et à ne pas divulguer ces informations à des tiers. 
L'implatation d'un témoin de connexion (cookie) dans l’ordinateur de l’utilisateur afin d’enregistrer toute information relative à sa navigation et notamment toute information relative aux pages consultées et aux dates et heures de consultation. L’utilisateur a la possibilité de s’opposer à l’enregistrement de ce témoin de connexion (cookie) en modifiant la configuration du navigateur de son ordinateur.
Politique publicitaire :
Ce site n'accepte pas et ne reçoit pas de fonds publicitaires. Il n'affiche aucune publicité. 
Google Analytics :
« Ce site utilise Google Analytics, un service d'analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies , qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site.  
En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus. »
Crédits photos
Photographe Pascal Eymard 
FOTOLIA 



(Règlement Général sur la Protection des Données)

Mise en conformité RGPD


PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
Le Centre Orthopédique ORTHOPOLE des Trois Provinces met en œuvre des traitements de données à caractère personnel.
Les traitements de données à caractère personnel mis en œuvre ont pour base juridique :  
* l’intérêt légitime poursuivi par le centre Orthopédique lorsqu’il poursuit les finalités suivantes : 
- prospection et animation ; 
- gestion de la relation avec ses patients et prospects ; 
- organisation, inscription et invitation aux événements du centre Orthopédique. 
* le respect d’obligations légales et réglementaires lorsqu’il met en œuvre un traitement ayant pour finalité :
- la facturation ; 
- la comptabilité. 
  Le Centre Orthopédique ORTHOPOLE des Trois Provinces ne conserve les données que pour la durée nécessaire aux opérations pour lesquelles elles ont été collectées ainsi que dans le respect de la règlementation en vigueur. 
A cet égard, les données des patients sont conservées pendant la durée des relations contractuelles augmentée de 3 ans à des fins d'animation et prospection, sans préjudice des obligations de conservation ou des délais de prescription. En matière de comptabilité, elles sont conservées 10 ans à compter de la clôture de l'exercice comptable.
Les données des prospects sont conservées pendant une durée de 3 ans si aucune participation ou inscription aux événements du centre n’a eu lieu.
Les données traitées sont destinées aux personnes habilitées du Centre Orthopédique ORTHOPOLE des Trois Provinces, ainsi qu’à ses prestataires.
Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, les personnes physiques disposent d’un droit d’accès aux données les concernant, de rectification, d’interrogation, de limitation, de portabilité, d’effacement.
Les personnes concernées par les traitements mis en œuvre disposent également d’un droit de s’opposer à tout moment, pour des raisons tenant à leur situation particulière, à un traitement des données à caractère personnel ayant comme base juridique l’intérêt légitime du centre, ainsi que d’un droit d’opposition à la prospection commerciale.
Elles disposent également du droit de définir des directives générales et particulières définissant la manière dont elles entendent que soient exercés, après leur décès, les droits mentionnés ci-dessus.
Pour l’exercice de l’ensemble de ces droits, et consulter notamment le registre de traitement des données personnelles, toute personne intéressée devra justifier d’une copie d’une titre d’identité signé, et pourra s’adresser par courrier électronique ou par voie postale au Docteur Alain HARISBOURE chargé d’assurer la gestion de la protection des données au sein du Centre Orthopédique ORTHOPOLE des Trois Provinces exerçant 188 avenue André Emery - 19100 Brive, téléphone: 05 19 59 00 90 - Mail : drharisboure@les-cedres.com
Les personnes concernées disposent du droit d’introduire une réclamation auprès de la Cnil.
Copyright (c) 2018 Réalisation du site Pascal Eymard . Tous droits réservés.
Mentions légales. RGPD.